1. Objet
Le site byteinnov.com est édité par ByteInnov pour présenter ses solutions SaaS, son équipe et ses points de contact. La consultation du site est gratuite et ouverte à tous, sans inscription préalable.
2. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, mises en page, illustrations, captures produit, logos, code source frontal) est la propriété de ByteInnov ou de ses partenaires. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite est interdite. Les logos partenaires (GITEX, Supernova, etc.) restent la propriété de leurs détenteurs respectifs.
3. Disponibilité
ByteInnov fait ses meilleurs efforts pour maintenir le site accessible 24/7, sans toutefois garantir une disponibilité absolue. Des fenêtres de maintenance ou des incidents techniques peuvent interrompre temporairement l'accès.
4. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. ByteInnov ne saurait être tenue responsable d'une décision prise sur la seule base d'une page commerciale du site. Tout engagement contractuel passe par un échange direct avec l'équipe (contact@byteinnov.com) et un document signé.
5. Liens externes
Le site contient des liens vers des ressources externes (documentation produit, partenaires, réseaux sociaux). ByteInnov n'est pas responsable du contenu des sites tiers vers lesquels pointent ces liens.
6. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par le droit béninois. Pour tout litige relatif au site vitrine, juridiction des tribunaux compétents de Cotonou.
7. Contact
Pour toute question : contact@byteinnov.com.